Céline Duez (Formation de Chargée de Communication)
Le 20 Février 2003
Note de Synthèse sur les brevets et l'Informatique
1 Quels sont les outils de protection
des créateurs d'aujourd'hui ?
A - Les outils de la protection industrielle
B - Les outils de la protection intellectuelle et artistique
C - Qu'en est-il des programmes d'ordinateur ?
2 Historique des brevets pour les logiciels en Europe
3
Exemples de brevets informatiques à controverse :
A - Amazon.com
B - Double Click
C - Les déboires du W3C
4
Brevets : avantages et inconvénients :
A - Les avantages du brevet
B - Les inconvénients du brevet