Céline Duez (Formation de Chargée de Communication)

Le 20 Février 2003

Note de Synthèse sur les brevets et l'Informatique



Sources bibliographiques et internet

 

Tous les articles et documents exploités pour cette synthèse datent au mieux de novembre 2 000 :
- Damien Cave (04 / 00). " La course aux brevets enflamme la Toile ". Multimédia / Intelligences (Courrier International n° 491).
- Guillaume Fraissard et Eric Numès (15 / 11 / 00). " La bataille cachée du brevet sur le logiciel ". Le monde Interactif.
- Alain Hazan (25 / 10 / 00). " L'Europe et le brevetage des logiciels ". Le monde Interactif.
- Olivier Itéanu (12 / 02 / 99). " Les logiciels relèvent du droit d'auteur, pas du brevet ". Informatiques magazine.
- Kurt Kleiner (11 / 99). " Ces brevets qui menacent Internet " - Multimédia / Intelligences (Courrier International n° 470).
- INPI (09 / 00). " Le brevet : protéger son invention ".
- INPI (10 / 00). " La propriété intellectuelle : la propriété industrielle, les droits d'auteur et les droits voisins ".
- Corinne Manoury (15 / 11 / 00). " Le front du logiciel libre fait du lobbying à Bruxelles ". Le monde Interactif.
- Corinne Manoury (15 / 11 / 00). " Un député fait de la résistance ". Le monde Interactif.
- Eric Numès (15 / 11 / 00). " Une arme à double tranchant pour les entreprises ". Le monde Interactif.

Pour en savoir plus :
- www.aful.org
- www.breese.fr
- www.brevets-logiciels.com
- www.inpi.fr
- www.osslaw.org
- www.vnunet.fr/svm/actu.htm?numero=9319

retour haut de page

 

1 Outils de la Protection Industrielle
2 Historique des brevets pour les logiciels en Europe
3 Exemples de brevets informatiques à controverse
4 Brevets : avantages et inconvénients

Sommaire